Conditions générales de vente (CGV)

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER]

À faire valider par un juriste avant mise en ligne (volet NIS2 / sous-traitance notamment).

Offres

Lite (gratuit), Advanced ([À COMPLÉTER] — ex. 290 €/mois), Souverain (sur devis). Facturation par module activé, par tenant. Détail sur la page Tarifs.

Prix & paiement

Prix hors taxes. Modalités de paiement : [À COMPLÉTER]. Reconduction : [À COMPLÉTER].

Résiliation & réversibilité

Résiliation : [À COMPLÉTER]. Réversibilité : les données restent exportables pendant [À COMPLÉTER] après résiliation.

SLA & responsabilité

Niveaux de service (SLA) : [À COMPLÉTER]. Limitation de responsabilité : [À COMPLÉTER].

Droit applicable

Droit français ; juridiction compétente : [À COMPLÉTER].